Retrouvez dans cette rubrique les actes administratifs de la commune qui regroupent :
- Les arrêtés municipaux pris par le maire dans le cadre de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police ;
- Les décisions municipales prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs qui lui est accordée par le conseil municipal ;
- Les délibérations adoptées par le conseil municipal en séance publique.
Arrêtés en cours d'affichage
-
TRAVAUX DE RÉNOVATION DE LA SALLE DES FÊTES STATIONNEMENT ET CIRCULATION
Référence ARR382_2025 - Décidé le 09/10/2025 - Publié le 10/04/2025 - Télécharger le fichier -
ARRETE MUNICIPAL REGLEMENTANT L’ACCES AU CHEMIN DU PARC A MOUTONS, HAMEAU DES LAUPIES.
Référence ARR381_2025 - Décidé le 28/03/2025 - Publié le 10/04/2025 - Télécharger le fichier
Arrêtés archivés
-
ARRETE DE VOIRIE – POLICE DE LA CIRCULATION Chemin du Mas - COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR379 - Décidé le 17/01/2025 - Publié le 31/01/2025 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE VOIRIE – POLICE DE LA CIRCULATION AVENUE CHARLES FLAHAULT - COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR378 - Décidé le 14/12/2024 - Publié le 31/01/2025 - Télécharger le fichier -
ARRETE RENDANT OBLIGATOIRE LE CONTROLE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES LORS DE VENTES IMMOBILIERES
Référence ARR377 - Décidé le 13/12/2024 - Publié le 31/01/2025 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE CIRCULATION ÉLAGAGE ET ABATTAGE D’ARBRES RUE DES JARDINS ET RUE DE LA MAIRIE - COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR376 - Décidé le 13/12/2024 - Publié le 31/01/2025 - Télécharger le fichier
-
ARRETE PORTANT INSTAURATION DE ZONE 30
Référence ARR375 - Décidé le 04/11/2024 - Publié le 05/11/2024 - Télécharger le fichier -
STATIONNEMENT ET CIRCULATION LES 26 ET 27 OCTOBRE 2024 COURSE DES HOSPITALIERS
Référence ARR374 - Décidé le 02/10/2024 - Publié le 03/10/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE CIRCULATION –RÉPARATION RÉSEAU D’EAU POTABLE ROUTE DU VIALA - COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR373 - Décidé le 25/09/2024 - Publié le 03/10/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE STATIONNEMENT DÉPÔT DE MATÉRIAUX PLACE DES LAUPIETTES - COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR372 - Décidé le 20/09/2024 - Publié le 03/10/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE CIRCULATION RÉFECTION DE TOITURE RUE DE L’ÉGLISE - COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR371 - Décidé le 05/09/2024 - Publié le 09/09/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT - ORANGE 04 SEPTEMBRE 2024
Référence ARR370 - Décidé le 27/08/2024 - Publié le 09/09/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE PORTANT PERMIS D’INSTALLATION D’UNE ROTISSOIRE DRAILHE DU LANGUEDOC À L’AIGOUAL
Référence ARR369 - Décidé le 12/08/2024 - Publié le 09/09/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT DÉBALLAGE DE MATELAS 22 AOÛT 2024
Référence ARR368 - Décidé le 08/08/2024 - Publié le 09/09/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE CIRCULATION TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DE LIGNE BASSE TENSION CAMPCLAUX - COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR367 - Décidé le 06/08/2024 - Publié le 09/09/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT LE 07 AOÛT 2024
Référence ARR366 - Décidé le 06/08/2024 - Publié le 06/08/2024 - Télécharger le fichier -
ABROGATION DE L’ARRÊTÉ MUNICIPAL INTERDISANT LA BAIGNADE DANS LA RIVIERE LA DOURBIE SUR LA COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR365 - Décidé le 02/08/2024 - Publié le 06/08/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT DÉBALLAGE DE MATELAS 1er AOÛT 2024
Référence ARR363 - Décidé le 01/06/2024 - Publié le 01/08/2024 - Télécharger le fichier -
VIDE GRENIER 17 AOÛT 2024
Référence ARR362 - Décidé le 01/08/2024 - Publié le 01/08/2024 - Télécharger le fichier -
BALS DES 16 ET 17 AOÛT 2024
Référence ARR361 - Décidé le 01/08/2024 - Publié le 01/08/2024 - Télécharger le fichier -
FÊTE DU 15 AOÛT 2024 - STATIONNEMENT
Référence ARR360 - Décidé le 01/08/2024 - Publié le 01/08/2024 - Télécharger le fichier -
NOMINATION DES MANDATAIRES DE LA REGIE D’AVANCE ET DE RECETTES DE LA MMS
Référence ARR352 - Décidé le 27/06/2024 - Publié le 01/08/2024 - Télécharger le fichier -
CLOTURE DE LA RÉGIE DE RECETTES DE DISTRIBUTION DE PAIN
Référence ARR353 - Décidé le 11/07/2024 - Publié le 01/08/2024 - Télécharger le fichier -
ARRÊTÉ MUNICIPAL INTERDISANT LA BAIGNADE DANS LA RIVIERE LA DOURBIE SUR LA COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR364 - Décidé le 26/07/2024 - Publié le 26/07/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT LE 23 JUILLET 2024
Référence ARR359 - Décidé le 23/07/2024 - Publié le 26/07/2024 - Télécharger le fichier -
ABROGATION DE L’ARRÊTÉ MUNICIPAL INTERDISANT LA BAIGNADE DANS LA RIVIERE LA DOURBIE SUR LA COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR358 - Décidé le 23/07/2024 - Publié le 26/07/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT DES CAMPING CARS HAMEAU DE L’ESPEROU
Référence ARR357 - Décidé le 11/01/2004 - Publié le 26/07/2024 - Télécharger le fichier -
ARRÊTÉ MUNICIPAL INTERDISANT LA BAIGNADE DANS LA RIVIERE LA DOURBIE SUR LA COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR356 - Décidé le 17/07/2024 - Publié le 26/07/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT LE 07 JUILLET 2024
Référence ARR355 - Décidé le 01/07/2024 - Publié le 26/07/2024 - Télécharger le fichier -
CLOTURE DE LA RÉGIE DE RECETTES DE DISTRIBUTION DE PAIN
Référence ARR354 - Décidé le 01/07/2024 - Publié le 26/07/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT DÉBALLAGE DE MATELAS 26 JUILLET 2024
Référence ARR351 - Décidé le 25/06/2024 - Publié le 26/07/2024 - Télécharger le fichier -
FÊTE DE L’ESPÉROU
Référence ARR350 - Décidé le 24/06/2024 - Publié le 26/07/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE AUTORISANT LA TENUE DU BALL-TRAP DE L’ESPÉROU
Référence ARR349 - Décidé le 24/06/2024 - Publié le 26/07/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT LE 26 MAI 2024
Référence ARR348 - Décidé le 22/05/2024 - Publié le 14/06/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE CIRCULATION – TRAVAUX DE RACCORDEMENT ENEDIS D548a DRAILHE DU LANGUEDOC À LA LUZETTE - COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR347 - Décidé le 22/04/2024 - Publié le 14/06/2024 - Télécharger le fichier -
AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC A L’OCCASION DE LA FETE DE LA TRANSHUMANCE
Référence 345 - Décidé le 10/06/2024 - Publié le 14/06/2024 - Télécharger le fichier -
AUTORISATION D’INSTALLATION D’UN ECHAFAUDAGE SUR LE CHEMIN DE MALPERTUS – LES LAUPIES
Référence ARR344 - Décidé le 24/05/2024 - Publié le 14/06/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT DÉBALLAGE DE MATELAS 10 MAI 2024
Référence ARR343 - Décidé le 06/05/2023 - Publié le 14/06/2024 - Télécharger le fichier -
DÉCISION PORTANT MODIFICATION DE LA REGIE D’AVANCES ET DE RECETTES DE LA MAISON MULTI-SERVICES
Référence ARR342 - Décidé le 02/05/2024 - Publié le 14/06/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE VOIRIE – POLICE DE LA CIRCULATION ROUTE DU VIALA - COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR341 - Décidé le 17/05/2024 - Publié le 14/06/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE CIRCULATION – TRAVAUX DE VOIRIE CHEMIN DE LA LAUNE - COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR340 - Décidé le 26/04/2024 - Publié le 14/06/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE CIRCULATION – TRAVAUX DE RACCORDEMENT ENEDIS AVENUE CHARLES FLAHAULT - COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR339_2024 - Décidé le 22/04/2024 - Publié le 23/04/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE CIRCULATION – TRAIL DU MONT AIGOUAL
Référence ARR338_2024 - Décidé le 16/09/2004 - Publié le 22/04/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE AUTORISANT LA TENUE DU BALL-TRAP DE L’ESPÉROU
Référence ARR337_2024 - Décidé le 04/04/2024 - Publié le 22/04/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE CIRCULATION – TRAVAUX TERRASSE DU P’TIT DOURBIEN RUE DU PLATEAU - COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR335_2024 - Décidé le 05/03/2024 - Publié le 22/04/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE CIRCULATION – TRAVAUX DE RACCORDEMENT ENEDIS AVENUE CHARLES FLAHAULT - COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR334_2024 - Décidé le 05/03/2024 - Publié le 22/04/2024 - Télécharger le fichier -
ARRÊTÉ MODIFICATIF DE LA RÉGIE DE RECETTES DU CAMPING
Référence ARR333_2024 - Décidé le 26/02/2024 - Publié le 22/04/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE CIRCULATION – POSE ARMOIRE FIBRE ET RACCORDEMENT RUE DE LA MAIRIE - COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR332_2024 - Décidé le 20/02/2024 - Publié le 20/02/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE PORTANT APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
Référence ARR331 - Décidé le 05/02/2024 - Publié le 09/02/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE DEROGATION OUVERTURE TARDIVE DEBIT DE BOISSONS PERMANENT
Référence ARR330 - Décidé le 28/01/2024 - Publié le 23/01/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE VOIRIE – POLICE DE LA CIRCULATION RD986a – COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR328 - Décidé le 11/12/2023 - Publié le 23/01/2024 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE VOIRIE – POLICE DE LA CIRCULATION LE PLATEAU – COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR327 - Décidé le 30/11/2023 - Publié le 23/01/2024 - Télécharger le fichier -
ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION DE FONCTION À UN ADJOINT
Référence ARR326 - Décidé le 23/11/2023 - Publié le 23/01/2024 - Télécharger le fichier
-
ARRETE DE VOIRIE – POLICE DE LA CIRCULATION AVENUE CHARLES FLAHAULT - COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR325 - Décidé le 20/09/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger le fichier -
STATIONNEMENT ET CIRCULATION LES 28 ET 29 OCTOBRE 2023 COURSE DES HOSPITALIERS
Référence ARR324 - Décidé le 20/09/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE VOIRIE – POLICE DE LA CIRCULATION RUE DES LAITERIES ET PLACE BASSE - COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR323 - Décidé le 11/09/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger le fichier -
RESTRICTION D’USAGE POUR L'EAU DESTINEE A LA CONSOMMATION HUMAINE
Référence ARR322 - Décidé le 07/08/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger le fichier -
VIDE GRENIER 13 AOÛT 2023
Référence ARR321 - Décidé le 28/07/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger le fichier -
BALS DES 12 ET 13 AOÛT 2023
Référence ARR320 - Décidé le 28/07/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger le fichier -
FÊTE DU 15 AOÛT 2023
Référence ARR319 - Décidé le 28/07/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE RESTRICTION DE CONSOMMATION D’EAU POTABLE CAMPING LA PENSIERE
Référence ARR318 - Décidé le 19/07/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger le fichier -
AUTORISATION D’INSTALLATION D’UN ECHAFAUDAGE SUR LE CHEMIN COMMUNAL DU VIALA
Référence ARR317 - Décidé le 18/07/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger le fichier -
FÊTE DE L’ESPÉROU
Référence ARR316 - Décidé le 11/07/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger le fichier -
ARRETE AUTORISANT LA TENUE DU BALL-TRAP DE L’ESPÉROU
Référence ARR315 - Décidé le 11/07/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger le fichier -
MUSICALES DE DOURBIES DU 22 JUILLET 2023 STATIONNEMENT
Référence ARR314 - Décidé le 11/07/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger le fichier -
MUSICALES DE DOURBIES DU 22 JUILLET 2023
Référence ARR313 - Décidé le 11/07/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger le fichier -
ARRETE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT LE 09 JUILLET 2023
Référence ARR312 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger le fichier -
ARRETE PORTANT NOMINATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL DU RECENSEMENT DE LA POPULATION ET DES AGENTS MUNICIPAUX CHARGES DE LA PREPARATION ET DE LA REALISATION DES ENQUETES DE RECENSEMENT
Référence ARR311 - Décidé le 30/06/2023 - Publié le 07/11/2023 -
ARRETE PORTANT OPPOSITION AU TRANSFERT DU POUVOIR DE POLICE SPECIALE EN MATIERE D’ASSAINISSEMENT AU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CAUSSES AIGOUAL CEVENNES – TERRES SOLIDAIRES
Référence ARR310 - Décidé le 30/06/2023 - Publié le 07/07/2023 - Télécharger le fichier -
ARRETE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT DÉBALLAGE DE MATELAS 21 ET 23 JUILLET 2023
Référence ARR309 - Décidé le 28/06/2023 - Publié le 07/07/2023 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE VOIRIE – POLICE DE LA CIRCULATION VOIRIE COMMUNALE - COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR308 - Décidé le 26/06/2023 - Publié le 07/07/2023 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE VOIRIE – POLICE DE LA CIRCULATION VOIRIE COMMUNALE - COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR307 - Décidé le 26/06/2023 - Publié le 07/07/2023 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE CIRCULATION – TRAIL DU MONT AIGOUAL
Référence ARR306 - Décidé le 22/06/2023 - Publié le 07/07/2023 - Télécharger le fichier -
ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION DE REPRÉSENTATION CIRCASSIENNE LES 05 ET 06 AOÛT 2023
Référence ARR305 - Décidé le 19/06/2023 - Publié le 07/07/2023 - Télécharger le fichier -
ARRETE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT DÉBALLAGE DE MATELAS LE 02 JUIN 2023
Référence ARR304 - Décidé le 26/05/2023 - Publié le 20/06/2023 - Télécharger le fichier -
AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC A L’OCCASION DE LA FETE DE LA TRANSHUMANCE
Référence ARR303 - Décidé le 26/05/2023 - Publié le 20/06/2023 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE MISE EN DEMEURE D’EXECUTION DE TRAVAUX DE MISE AUX NORMES D’UN ASSAINISSEMENT
Référence ARR302 - Décidé le 22/05/2023 - Publié le 20/06/2023 - Télécharger le fichier -
ARRETE PORTANT REGLEMENT GENERAL DU MARCHE
Référence ARR301 - Décidé le 16/06/2023 - Publié le 20/06/2023 - Télécharger le fichier -
ARRETE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT DU 25 AU 28 MAI 2023
Référence ARR300 - Décidé le 17/05/2023 - Publié le 20/06/2023 - Télécharger le fichier -
ARRETE AUTORISANT LA TENUE DU BALL-TRAP DE L’ESPÉROU
Référence ARR298 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 20/06/2023 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE VOIRIE – POLICE DE LA CIRCULATION Voirie communale
Référence ARR297 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 20/06/2023 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE VOIRIE – POLICE DE LA CIRCULATION CASSANAS
Référence ARR296 - Décidé le 10/03/2023 - Publié le 20/06/2023 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE CIRCULATION – TRAVAUX RÉSEAU EAU POTABLE RUE DE L’ÉGLISE
Référence ARR295 - Décidé le 16/03/2023 - Publié le 20/06/2023 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE VOIRIE – POLICE DE LA CIRCULATION CASSANAS
Référence ARR294 - Décidé le 10/03/2023 - Publié le 20/06/2023 - Télécharger le fichier -
ARRETE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT BARNUM DE VENTE
Référence ARR293 - Décidé le 10/02/2023 - Publié le 20/06/2023 - Télécharger le fichier -
ARRETE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT
Référence ARR292 - Décidé le 02/02/2023 - Publié le 20/06/2023 - Télécharger le fichier -
ARRETE DE VOIRIE – PERMIS DE STATIONNEMENT PRUNARET
Référence ARR291 - Décidé le 25/01/2023 - Publié le 20/06/2023 - Télécharger le fichier -
HOSPITALISATION D’OFFICE
Référence ARR290 - Décidé le 26/12/2022 - Publié le 10/01/2023 -
ARRETE DE CIRCULATION – POSE ARMOIRE FIBRE ET RACCORDEMENT RUE DE LA MAIRIE
Référence ARR289 - Décidé le 01/12/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger le fichier -
ARRÊTÉ DE CIRCULATION – RÉSEAU FTTH GARD FIBRE AVEC ET SANS GENIE CIVIL
Référence ARR288 - Décidé le 12/01/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger le fichier
-
ARRETE PORTANT SUR LES LIGNES DIRECTRICES DE GESTION DEFINISSANT LA STRATEGIE PLURIANNUELLE DE PILOTAGE DES RESSOURCES HUMAINES ET LA PROMOTION ET VALORISATION DES PARCOURS PROFESSIONNELS
Référence ARR266 - Décidé le 18/07/2022 - Publié le 27/10/2022 -
NOMINATION DES RÉGISSEURS DE LA REGIE D’AVANCES ET DE RECETTES DE LA MAISON MULTI-SERVICES
Référence ARR265 - Décidé le 06/07/2022 - Publié le 27/10/2022 -
CYCL’AIGOUAL 2022- AUTORISATION DE CREER UN EQUIPEMENT « ROC GARDEN »
Référence ARR264 - Décidé le 04/07/2022 - Publié le 27/10/2022 -
ARRETE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT DÉBALLAGE DE MATELAS LE 28 JUILLET 2022
Référence ARR263 - Décidé le 28/06/2022 - Publié le 27/10/2022 -
ARRETE PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER LA CYCL’AIGOUAL ROUTE ET LA CYCL’AIGOUAL VTT 2022
Référence ARR262 - Décidé le 27/06/2022 - Publié le 27/10/2022 -
ARRETE AUTORISANT LA TENUE DU BALL-TRAP DE L’ESPÉROU
Référence ARR261 - Décidé le 21/06/2022 - Publié le 27/10/2022 - Télécharger le fichier
