Arrêtés
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HOSPITALISATION D’OFFICE
Référence ARR290 - Décidé le 26/12/2022 - Publié le 10/01/2023 -
ARRETE DE CIRCULATION – POSE ARMOIRE FIBRE ET RACCORDEMENT RUE DE LA MAIRIE
Référence ARR289 - Décidé le 01/12/2022 - Publié le 10/01/2023 Télécharger le fichier -
ARRÊTÉ DE CIRCULATION – RÉSEAU FTTH GARD FIBRE AVEC ET SANS GENIE CIVIL
Référence ARR288 - Décidé le 12/01/2022 - Publié le 10/01/2023 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
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Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
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AVENANT MARCHE DE TAVAUX PLACE DES 3 ERMITES
Référence DEL001 - Décidé le 15/01/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
INDEMNITES DE RETARD TRAVAUX PLACE DES 3 ERMITES
Référence DEL002 - Décidé le 15/01/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
ENFOUISSEMENT RÉSEAUX TÉLÉCOM CASSANAS TRANCHE 2 21-TEL-23
Référence DEL003 - Décidé le 15/01/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
ENFOUISSEMENT RÉSEAU ÉLECTRIQUE CASSANAS TRANCHE 2 21-REN-15
Référence DEL004 - Décidé le 15/01/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
ÉCLAIRAGE PUBLIC CASSANAS TRANCHE 2 21-TEP-COR-02
Référence DEL005 - Décidé le 15/01/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
CREATION RESEAU ASSAINISSEMENT – LES LAUPIES DEMANDE D’AIDE FINANCIERE
Référence DEL006 - Décidé le 15/01/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
CREATION RESEAU ASSAINISSEMENT – LES LAUPIES MISSION D’ETUDE ET CHOIX DU MAITRE D’OEUVRE
Référence DEL007 - Décidé le 15/01/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
REALISATION D’UN PROFIL DE BAIGNADE – LES LAUPIES
Référence DEL008 - Décidé le 15/01/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
EMPLOI CHALETS CAMPING LA PENSIERE – SAISON 2022
Référence DEL009 - Décidé le 15/01/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
RECRUTEMENT MAISON MULTISERVICES - 2022
Référence DEL010 - Décidé le 15/01/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
VIREMENT DE CRÉDIT N°1 EXERCICE 2021 BUDGET PRINCIPAL
Référence DEL011 - Décidé le 15/01/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
REALISATION DE SOCLES POUR HABILLAGE CONTAINERS
Référence DEL012 - Décidé le 15/01/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération
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AVENANT MARCHE DE TAVAUX PLACE DES 3 ERMITES
Arrêtés
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ARRETE PORTANT SUR LES LIGNES DIRECTRICES DE GESTION DEFINISSANT LA STRATEGIE PLURIANNUELLE DE PILOTAGE DES RESSOURCES HUMAINES ET LA PROMOTION ET VALORISATION DES PARCOURS PROFESSIONNELS
Référence ARR266 - Décidé le 18/07/2022 - Publié le 27/10/2022 -
NOMINATION DES RÉGISSEURS DE LA REGIE D’AVANCES ET DE RECETTES DE LA MAISON MULTI-SERVICES
Référence ARR265 - Décidé le 06/07/2022 - Publié le 27/10/2022 -
CYCL’AIGOUAL 2022- AUTORISATION DE CREER UN EQUIPEMENT « ROC GARDEN »
Référence ARR264 - Décidé le 04/07/2022 - Publié le 27/10/2022 -
ARRETE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT DÉBALLAGE DE MATELAS LE 28 JUILLET 2022
Référence ARR263 - Décidé le 28/06/2022 - Publié le 27/10/2022 -
ARRETE PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER LA CYCL’AIGOUAL ROUTE ET LA CYCL’AIGOUAL VTT 2022
Référence ARR262 - Décidé le 27/06/2022 - Publié le 27/10/2022 -
ARRETE AUTORISANT LA TENUE DU BALL-TRAP DE L’ESPÉROU
Référence ARR261 - Décidé le 21/06/2022 - Publié le 27/10/2022 Télécharger le fichier