Arrêtés
-
ARRETE DE VOIRIE – POLICE DE LA CIRCULATION AVENUE CHARLES FLAHAULT - COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR325 - Décidé le 20/09/2023 - Publié le 07/11/2023 Télécharger le fichier -
STATIONNEMENT ET CIRCULATION LES 28 ET 29 OCTOBRE 2023 COURSE DES HOSPITALIERS
Référence ARR324 - Décidé le 20/09/2023 - Publié le 07/11/2023 Télécharger le fichier -
ARRETE DE VOIRIE – POLICE DE LA CIRCULATION RUE DES LAITERIES ET PLACE BASSE - COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR323 - Décidé le 11/09/2023 - Publié le 07/11/2023 Télécharger le fichier -
RESTRICTION D’USAGE POUR L'EAU DESTINEE A LA CONSOMMATION HUMAINE
Référence ARR322 - Décidé le 07/08/2023 - Publié le 07/11/2023 Télécharger le fichier -
VIDE GRENIER 13 AOÛT 2023
Référence ARR321 - Décidé le 28/07/2023 - Publié le 07/11/2023 Télécharger le fichier -
BALS DES 12 ET 13 AOÛT 2023
Référence ARR320 - Décidé le 28/07/2023 - Publié le 07/11/2023 Télécharger le fichier -
FÊTE DU 15 AOÛT 2023
Référence ARR319 - Décidé le 28/07/2023 - Publié le 07/11/2023 Télécharger le fichier -
ARRETE DE RESTRICTION DE CONSOMMATION D’EAU POTABLE CAMPING LA PENSIERE
Référence ARR318 - Décidé le 19/07/2023 - Publié le 07/11/2023 Télécharger le fichier -
AUTORISATION D’INSTALLATION D’UN ECHAFAUDAGE SUR LE CHEMIN COMMUNAL DU VIALA
Référence ARR317 - Décidé le 18/07/2023 - Publié le 07/11/2023 Télécharger le fichier -
FÊTE DE L’ESPÉROU
Référence ARR316 - Décidé le 11/07/2023 - Publié le 07/11/2023 Télécharger le fichier -
ARRETE AUTORISANT LA TENUE DU BALL-TRAP DE L’ESPÉROU
Référence ARR315 - Décidé le 11/07/2023 - Publié le 07/11/2023 Télécharger le fichier -
MUSICALES DE DOURBIES DU 22 JUILLET 2023 STATIONNEMENT
Référence ARR314 - Décidé le 11/07/2023 - Publié le 07/11/2023 Télécharger le fichier -
MUSICALES DE DOURBIES DU 22 JUILLET 2023
Référence ARR313 - Décidé le 11/07/2023 - Publié le 07/11/2023 Télécharger le fichier -
ARRETE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT LE 09 JUILLET 2023
Référence ARR312 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 07/11/2023 Télécharger le fichier -
ARRETE PORTANT NOMINATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL DU RECENSEMENT DE LA POPULATION ET DES AGENTS MUNICIPAUX CHARGES DE LA PREPARATION ET DE LA REALISATION DES ENQUETES DE RECENSEMENT
Référence ARR311 - Décidé le 30/06/2023 - Publié le 07/11/2023
Délibérations / Séances
-
Télécharger la convocation Télécharger le procès-verbal
-
RÉNOVATION DE LA SALLE DES FÊTES - DÉSIGNATION BUREAUX D’ÉTUDES
Référence DEL071 - Décidé le 28/10/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger la délibération -
RÉNOVATION DE LA SALLE DES FÊTES DEMANDE DE FINANCEMENT COMPLEMENTAIRE POUR TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA SALLE DES FETES
Référence DEL072 - Décidé le 28/10/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger la délibération -
ACQUISITION COMPLÉMENTAIRE – AIRE DE JEUX
Référence DEL073 - Décidé le 28/10/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger la délibération -
ADHESION AU SERVICE PARTENARIAT CNRACL ET INVALIDITE
Référence DEL074 - Décidé le 28/10/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger la délibération -
ADHESION AU SERVICE DE PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
Référence DEL075 - Décidé le 28/10/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger la délibération -
ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE
Référence DEL076 - Décidé le 28/10/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger la délibération -
ADHESION AU SERVICE DE PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL
Référence DEL077 - Décidé le 28/10/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger la délibération -
RENOUVELEMENT CONTRAT AGENT TECHNIQUE
Référence DEL078 - Décidé le 28/10/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger la délibération -
DÉSIGNATION DES AGENTS RECENSEURS
Référence DEL079 - Décidé le 28/10/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger la délibération -
AIDE À L’ASSOCIATION « RESTOS DU CŒUR »
Référence DEL080 - Décidé le 28/10/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger la délibération -
ATTRIBUTION LOGEMENT N°3 BATIMENT MAIRIE
Référence DEL081 - Décidé le 28/10/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger la délibération
-
RÉNOVATION DE LA SALLE DES FÊTES - DÉSIGNATION BUREAUX D’ÉTUDES
-
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
-
RENOUVELEMENT CONTRAT AGENT TECHNIQUE
Référence DEL060 - Décidé le 16/09/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger la délibération -
RENOUVELEMENT CONTRAT SAISONNIER
Référence DEL061 - Décidé le 16/09/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger la délibération -
MODIFICATION CONTRAT MAISON MULTI SERVICES
Référence DEL062 - Décidé le 16/09/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger la délibération -
CONVENTION ALTER-INCUB COLLECTIVITES
Référence DEL063 - Décidé le 16/09/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger la délibération -
TARIFS GÎTES 2024
Référence DEL064 - Décidé le 16/09/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger la délibération -
DÉCISION MODIFICATIVE N°2
Référence DEL065 - Décidé le 16/09/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger la délibération -
DÉCISION MODIFICATIVE N°3
Référence DEL066 - Décidé le 16/09/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger la délibération -
INDEMNITE POUR LE GARDIENNAGE DE L’EGLISE
Référence DEL067 - Décidé le 16/09/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger la délibération -
CANDIDATURE LABEL API-CITÉ
Référence DEL068 - Décidé le 16/09/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger la délibération -
EXTENSION ECLAIRAGE PUBLIC : L'ESPEROU, LE VIALA ET CASSANAS 21-TEP-EXT-04
Référence DEL069 - Décidé le 16/09/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger la délibération
-
RENOUVELEMENT CONTRAT AGENT TECHNIQUE
Arrêtés
-
ARRETE PORTANT OPPOSITION AU TRANSFERT DU POUVOIR DE POLICE SPECIALE EN MATIERE D’ASSAINISSEMENT AU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CAUSSES AIGOUAL CEVENNES – TERRES SOLIDAIRES
Référence ARR310 - Décidé le 30/06/2023 - Publié le 07/07/2023 Télécharger le fichier -
ARRETE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT DÉBALLAGE DE MATELAS 21 ET 23 JUILLET 2023
Référence ARR309 - Décidé le 28/06/2023 - Publié le 07/07/2023 Télécharger le fichier -
ARRETE DE VOIRIE – POLICE DE LA CIRCULATION VOIRIE COMMUNALE - COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR308 - Décidé le 26/06/2023 - Publié le 07/07/2023 Télécharger le fichier -
ARRETE DE VOIRIE – POLICE DE LA CIRCULATION VOIRIE COMMUNALE - COMMUNE DE DOURBIES
Référence ARR307 - Décidé le 26/06/2023 - Publié le 07/07/2023 Télécharger le fichier -
ARRETE DE CIRCULATION – TRAIL DU MONT AIGOUAL
Référence ARR306 - Décidé le 22/06/2023 - Publié le 07/07/2023 Télécharger le fichier -
ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION DE REPRÉSENTATION CIRCASSIENNE LES 05 ET 06 AOÛT 2023
Référence ARR305 - Décidé le 19/06/2023 - Publié le 07/07/2023 Télécharger le fichier -
ARRETE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT DÉBALLAGE DE MATELAS LE 02 JUIN 2023
Référence ARR304 - Décidé le 26/05/2023 - Publié le 20/06/2023 Télécharger le fichier -
AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC A L’OCCASION DE LA FETE DE LA TRANSHUMANCE
Référence ARR303 - Décidé le 26/05/2023 - Publié le 20/06/2023 Télécharger le fichier -
ARRETE DE MISE EN DEMEURE D’EXECUTION DE TRAVAUX DE MISE AUX NORMES D’UN ASSAINISSEMENT
Référence ARR302 - Décidé le 22/05/2023 - Publié le 20/06/2023 Télécharger le fichier -
ARRETE PORTANT REGLEMENT GENERAL DU MARCHE
Référence ARR301 - Décidé le 16/06/2023 - Publié le 20/06/2023 Télécharger le fichier -
ARRETE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT DU 25 AU 28 MAI 2023
Référence ARR300 - Décidé le 17/05/2023 - Publié le 20/06/2023 Télécharger le fichier -
ARRETE AUTORISANT LA TENUE DU BALL-TRAP DE L’ESPÉROU
Référence ARR298 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 20/06/2023 Télécharger le fichier -
ARRETE DE VOIRIE – POLICE DE LA CIRCULATION Voirie communale
Référence ARR297 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 20/06/2023 Télécharger le fichier -
ARRETE DE VOIRIE – POLICE DE LA CIRCULATION CASSANAS
Référence ARR296 - Décidé le 10/03/2023 - Publié le 20/06/2023 Télécharger le fichier -
ARRETE DE CIRCULATION – TRAVAUX RÉSEAU EAU POTABLE RUE DE L’ÉGLISE
Référence ARR295 - Décidé le 16/03/2023 - Publié le 20/06/2023 Télécharger le fichier -
ARRETE DE VOIRIE – POLICE DE LA CIRCULATION CASSANAS
Référence ARR294 - Décidé le 10/03/2023 - Publié le 20/06/2023 Télécharger le fichier -
ARRETE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT BARNUM DE VENTE
Référence ARR293 - Décidé le 10/02/2023 - Publié le 20/06/2023 Télécharger le fichier -
ARRETE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT
Référence ARR292 - Décidé le 02/02/2023 - Publié le 20/06/2023 Télécharger le fichier -
ARRETE DE VOIRIE – PERMIS DE STATIONNEMENT PRUNARET
Référence ARR291 - Décidé le 25/01/2023 - Publié le 20/06/2023 Télécharger le fichier -
HOSPITALISATION D’OFFICE
Référence ARR290 - Décidé le 26/12/2022 - Publié le 10/01/2023 -
ARRETE DE CIRCULATION – POSE ARMOIRE FIBRE ET RACCORDEMENT RUE DE LA MAIRIE
Référence ARR289 - Décidé le 01/12/2022 - Publié le 10/01/2023 Télécharger le fichier -
ARRÊTÉ DE CIRCULATION – RÉSEAU FTTH GARD FIBRE AVEC ET SANS GENIE CIVIL
Référence ARR288 - Décidé le 12/01/2022 - Publié le 10/01/2023 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
-
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
-
BAIL DE CHASSE SUR LES TERRAINS COMMUNAUX
Référence DEL054 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 11/09/2023 - Télécharger la délibération -
TARIFICATION PLATS PRÉPARÉS MAISON MULTI SERVICES
Référence DEL055 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 11/09/2023 - Télécharger la délibération -
MONTANT DE L’INDEMNITÉ IFSE RÉGISSEUR
Référence DEL056 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 11/09/2023 - Télécharger la délibération -
CONVENTION DE DÉNEIGEMENT ENTRE LA COMMUNE DE DOURBIES ET LA COMMUNE DE LANUÉJOLS POUR LE HAMEAU DE COMEIRAS
Référence DEL057 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 11/09/2023 - Télécharger la délibération -
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ET DE MATERIEL ENTRE LE SIAE ET LA COMMUNE DE DOURBIES
Référence DEL058 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 11/09/2023 - Télécharger la délibération -
COMPLÉMENT DE SUBVENTION COMITE DES FETES DE DOURBIES
Référence DEL059 - Décidé le 08/07/2023 - Publié le 11/09/2023 - Télécharger la délibération
-
BAIL DE CHASSE SUR LES TERRAINS COMMUNAUX
-
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
-
REGIME DES ASTREINTES AU SEIN DE LA COMMUNE DE DOURBIES
Référence DEL044 - Décidé le 02/07/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
REGISSEUR PRINCIPAL DE LA MAISON MULTI-SERVICES
Référence DEL045 - Décidé le 02/07/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
DROIT DE PRIORITE POUR LA CESSION DU BAIL COMMERCIAL DU BAR-POINT DE RENCONTRE-EPICERIE « CHEZ SYLVIE ».
Référence DEL046 - Décidé le 02/07/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
INDEMNITES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Référence DEL047 - Décidé le 02/07/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
CESSION DE TERRAIN COMMUNAL
Référence DEL048 - Décidé le 02/07/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
TARIF HERGEMENT EMPLOIS SAISONNIERS 2022 – RELAIS ETAPE
Référence DEL049 - Décidé le 02/07/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
ADHÉSION AU SERVICE MÉDIATION DU CDG30
Référence DEL050 - Décidé le 02/07/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération
-
REGIME DES ASTREINTES AU SEIN DE LA COMMUNE DE DOURBIES
-
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
-
DEMANDES DE SUBVENTION COMPLEMENTAIRES
Référence DEL033 - Décidé le 28/05/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
DEPASSEMENT DEVIS TRAVAUX RENOVATION TOITURE GITE DES LAUPIETTES
Référence DEL034 - Décidé le 28/05/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
RECRUTEMENT EMPLOI SAISONNIER
Référence DEL035 - Décidé le 28/05/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET GÉNÉRAL
Référence DEL036 - Décidé le 28/05/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DE RÉSEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ
Référence DEL037 - Décidé le 28/05/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
LOCATION DE LA CUISINE DE L’ETAPE
Référence DEL038 - Décidé le 28/05/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
INDEMNITÉS DES ÉLUS
Référence DEL039 - Décidé le 28/05/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
DESIGNATION D’UN REFERENT TECHNIQUE POUR LA LUTTE ANTI-VECTORIELLE/ MOUSTIQUE TIGRE
Référence DEL040 - Décidé le 28/05/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
MODALITES DE PUBLICITE DES ACTES
Référence DEL041 - Décidé le 28/05/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
REPARATION SYSTEME DE CHAUFFAGE DE L’EGLISE
Référence DEL042 - Décidé le 28/05/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
TARIF DE LA BROCHURE « VILLAGE DE CARACTERE »
Référence DEL043 - Décidé le 28/05/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération
-
DEMANDES DE SUBVENTION COMPLEMENTAIRES
-
Télécharger la convocation Télécharger le procès-verbal
-
APPROBATION DES COMPTES DE GESTION BUDGET GENERAL ET BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT – ANNEE 2021
Référence DEL020 - Décidé le 26/03/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
APPROBATION COMPTES ADMINISTRATIFS 2021
Référence DEL021 - Décidé le 26/03/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
AFFECTATION DE RÉSULTAT 2021 AU BUDGET PRINCIPAL M14 - 2022
Référence DEL022 - Décidé le 26/03/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
AFFECTATION DE RÉSULTAT 2021 AU BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT M49 - 2022
Référence DEL023 - Décidé le 26/03/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
APPROBATION BUDGETS PRIMITIFS 2022
Référence DEL024 - Décidé le 26/03/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
Référence DEL025 - Décidé le 26/03/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES – ANNEE 2022
Référence DEL026 - Décidé le 26/03/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
INDEMNITÉS DES ÉLUS
Référence DEL027 - Décidé le 26/03/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
MODIFICATION DE LA RÉGIE MAISON MULTI-SERVICES DE DOURBIES
Référence DEL028 - Décidé le 26/03/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
RECRUTEMENT PERSONNEL SAISONNIER MAISON MULTI-SERVICES 2022
Référence DEL029 - Décidé le 26/03/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
Participation au Syndicat Intercommunal de l’Espérou Année 2022
Référence DEL030 - Décidé le 26/03/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
RENOVATION DU GARAGE DE LA COUR DE L’ÉCOLE
Référence DEL031 - Décidé le 26/03/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
SOLIDARITÉ AVEC L’UKRAINE
Référence DEL032 - Décidé le 26/03/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération
-
APPROBATION DES COMPTES DE GESTION BUDGET GENERAL ET BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT – ANNEE 2021
-
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
-
EMPLOI PERMANENT AGENT D’ACCUEIL AGENCE POSTALE COMMUNALE ET BIBLIOTHEQUE
Référence DEL013 - Décidé le 12/02/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
MISSION D’ETUDE POUR REHABILITATION DE 4 BATIMENTS
Référence DEL014 - Décidé le 12/02/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
PRISE EN CHARGE DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
Référence DEL015 - Décidé le 12/02/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
ADHESION A L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES COMMUNES ET COLLECTIVITES FORESTIERES DU GARD
Référence DEL016 - Décidé le 12/02/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
ACQUISITION D’UNE SABLEUSE
Référence DEL017 - Décidé le 12/02/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
EMPLOIS CAMPING LA PENSIERE – SAISON 2022
Référence DEL018 - Décidé le 12/02/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
LOCATION JARDIN
Référence DEL019 - Décidé le 12/02/2022 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération
-
EMPLOI PERMANENT AGENT D’ACCUEIL AGENCE POSTALE COMMUNALE ET BIBLIOTHEQUE
-
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
-
ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2021
Référence DEL001 - Décidé le 11/02/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2021
Référence DEL002 - Décidé le 11/02/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
DÉFICIT DE CAISSE - RÉGIE MAISON MULTI SERVICES
Référence DEL003 - Décidé le 11/02/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
OUVERTURE 2023 - RÉGIE MAISON MULTI SERVICES
Référence DEL004 - Décidé le 11/02/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
RECRUTEMENT 2023 - RÉGIE MAISON MULTI SERVICES
Référence DEL005 - Décidé le 11/02/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
TARIFS HÉBERGEMENT 2023 - RÉGIE MAISON MULTI SERVICES
Référence DEL006 - Décidé le 11/02/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
RENOUVELLEMENT CONTRAT AGENCE POSTALE COMMUNALE
Référence DEL007 - Décidé le 11/02/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
EXTENSION ECLAIRAGE PUBLIC L'ESPEROU (1PL), LE VIALA (1PL) ET CASSANAS (2PL)
Référence DEL008 - Décidé le 11/02/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
BERGERIE A CAMPCLAUX EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE
Référence DEL009 - Décidé le 11/02/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
D986A - AVENUE CHARLES FLAHAULT (L'ESPEROU) DISSIMULATION DES RESEAUX SECS
Référence DEL010 - Décidé le 11/02/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
TARIF EMPLACEMENT CARAVANE À L’ANNÉE
Référence DEL011 - Décidé le 11/02/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
INDEMNITÉS DES ÉLUS
Référence DEL012 - Décidé le 11/02/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
LOYER BAR-ÉPICERIE-RESTAURANT
Référence DEL013 - Décidé le 11/02/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
ADHESION FONDATION DU PATRIMOINE
Référence DEL014 - Décidé le 11/02/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
ADHESION AU SMICA – Système d’Information Géographique
Référence DEL015 - Décidé le 11/02/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
AVIS SUR LA DEMANDE D’AFFILIATION DE L’AGENCE DEPARTEMENTALE DE L’HABITAT ET DU LOGEMENT AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU GARD.
Référence DEL016 - Décidé le 11/02/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
SOLIDARITÉ AVEC L’UKRAINE AMF – GROUPES ÉLECTROGÈNES
Référence DEL017 - Décidé le 11/02/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
VŒUX CONTRE LA RÉFORME DES RETRAITES
Référence DEL018 - Décidé le 11/02/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
RECRUTEMENT CHALETS CAMPING 2023
Référence DEL019 - Décidé le 11/02/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération
-
ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2021
-
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
-
APPROBATION DES COMPTES DE GESTION BUDGET GENERAL ET BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT – ANNEE 2022
Référence DEL020 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
APPROBATION COMPTES ADMINISTRATIFS 2022
Référence DEL021 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
AFFECTATION DE RÉSULTAT 2022 AU BUDGET PRINCIPAL M14 - 2023
Référence DEL022 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
RECRUTEMENT EMPLOI SAISONNIER
Référence DEL023 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE
Référence DEL024 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
RENOUVELLEMENT CONVENTION D’APPLICATION DE LA CHARTE DU PARC NATIONAL DES CÉVENNES
Référence DEL025 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
ADHESION A L’ASSOCIATION NATIONALE DES ÉLUS DE LA MONTAGNE
Référence DEL026 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
ANIMATIONS COMMUNALES ANNÉE 2023 – SOUTIEN DE LA COLLECTIVITES AUX MANIFESTATIONS CULTURELLES
Référence DEL027 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
ACQUISITION JEUX POUR ENFANTS
Référence DEL028 - Décidé le 25/03/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération
-
APPROBATION DES COMPTES DE GESTION BUDGET GENERAL ET BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT – ANNEE 2022
-
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
-
REVERSEMENT EXCÉDENT DE FONCTIONNEMENT BUDGET M49 2022 DISSOUT À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Référence DEL029 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
APPROBATION BUDGET PRIMITIF 2023
Référence DEL030 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES – ANNEE 2023
Référence DEL031 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS-ANNEE 2023
Référence DEL032 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
PARTICIPATION AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT DE L’ESPEROU ANNEE 2023
Référence DEL033 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
TRAVAUX DE REFECTION MENUISERIES GITE DES LAUPIES
Référence DEL034 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
TRAVAUX DE REFECTION DES CHALETS DU CAMPING LA PENSIERE
Référence DEL035 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
EMPLOIS SAISONNIERS POUR LA GESTION DU CAMPING LA PENSIERE
Référence DEL036 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
TARIFS DE LA BOUTIQUE ET DU SALON DE THE DE LA MAISON MULTI-SERVICES SAISON 2023
Référence DEL037 - Décidé le 08/04/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération
-
REVERSEMENT EXCÉDENT DE FONCTIONNEMENT BUDGET M49 2022 DISSOUT À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
-
Télécharger la convocation
-
AFFECTATION DE RÉSULTAT 2022 AU BUDGET PRINCIPAL M14 - 2023
Référence DEL038 - Décidé le 03/06/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
REVERSEMENT EXCÉDENT DE FONCTIONNEMENT BUDGET M49 2022 DISSOUT À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Référence DEL039 - Décidé le 03/06/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
DÉCISION MODIFICATIVE N°1
Référence DEL040 - Décidé le 03/06/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES – ANNEE 2023
Référence DEL041 - Décidé le 03/06/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
RECRUTEMENT 2023 - RÉGIE MAISON MULTI SERVICES
Référence DEL042 - Décidé le 03/06/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
DROIT DE PRIORITE POUR LA CESSION DU BAIL COMMERCIAL DU BAR-POINT DE RENCONTRE-EPICERIE « L’ADISSIATZ ».
Référence DEL043 - Décidé le 03/06/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
CONVENTION CANTINE
Référence DEL044 - Décidé le 03/06/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
CHOIX DU MAITRE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA SALLE DES FETES
Référence DEL045 - Décidé le 03/06/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
TRAVAUX D’INSTALLATION D’UNE CLIMATISATION DANS LES GÎTES DE LA ROUVIÈRE
Référence DEL046 - Décidé le 03/06/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
DELIBERATION PORTANT DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE
Référence DEL047 - Décidé le 03/06/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
PARTICIPATION AUX TRAVAUX DE RENOVATION DE L’ABRI DE LA CAUMETTE
Référence DEL048 - Décidé le 03/06/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024
Référence DEL049 - Décidé le 03/06/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
RÉVISION DES TARIFS DU CAMPING ET CHALETS 2023
Référence DEL050 - Décidé le 03/06/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
RÈGLEMENT DU CAMPING MUNICIPAL
Référence DEL051 - Décidé le 03/06/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération -
AIDE À L’ASSOCIATION « AIDE ET ASSISTANCE AU PEUPLE UKRAINIEN »
Référence DEL052 - Décidé le 03/06/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger la délibération
-
AFFECTATION DE RÉSULTAT 2022 AU BUDGET PRINCIPAL M14 - 2023
Arrêtés
-
ARRETE PORTANT SUR LES LIGNES DIRECTRICES DE GESTION DEFINISSANT LA STRATEGIE PLURIANNUELLE DE PILOTAGE DES RESSOURCES HUMAINES ET LA PROMOTION ET VALORISATION DES PARCOURS PROFESSIONNELS
Référence ARR266 - Décidé le 18/07/2022 - Publié le 27/10/2022 -
NOMINATION DES RÉGISSEURS DE LA REGIE D’AVANCES ET DE RECETTES DE LA MAISON MULTI-SERVICES
Référence ARR265 - Décidé le 06/07/2022 - Publié le 27/10/2022 -
CYCL’AIGOUAL 2022- AUTORISATION DE CREER UN EQUIPEMENT « ROC GARDEN »
Référence ARR264 - Décidé le 04/07/2022 - Publié le 27/10/2022 -
ARRETE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT DÉBALLAGE DE MATELAS LE 28 JUILLET 2022
Référence ARR263 - Décidé le 28/06/2022 - Publié le 27/10/2022 -
ARRETE PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER LA CYCL’AIGOUAL ROUTE ET LA CYCL’AIGOUAL VTT 2022
Référence ARR262 - Décidé le 27/06/2022 - Publié le 27/10/2022 -
ARRETE AUTORISANT LA TENUE DU BALL-TRAP DE L’ESPÉROU
Référence ARR261 - Décidé le 21/06/2022 - Publié le 27/10/2022 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
-
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
-
AVENANT MARCHE DE TAVAUX PLACE DES 3 ERMITES
Référence DEL001 - Décidé le 15/01/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
INDEMNITES DE RETARD TRAVAUX PLACE DES 3 ERMITES
Référence DEL002 - Décidé le 15/01/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
ENFOUISSEMENT RÉSEAUX TÉLÉCOM CASSANAS TRANCHE 2 21-TEL-23
Référence DEL003 - Décidé le 15/01/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
ENFOUISSEMENT RÉSEAU ÉLECTRIQUE CASSANAS TRANCHE 2 21-REN-15
Référence DEL004 - Décidé le 15/01/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
ÉCLAIRAGE PUBLIC CASSANAS TRANCHE 2 21-TEP-COR-02
Référence DEL005 - Décidé le 15/01/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
CREATION RESEAU ASSAINISSEMENT – LES LAUPIES DEMANDE D’AIDE FINANCIERE
Référence DEL006 - Décidé le 15/01/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
CREATION RESEAU ASSAINISSEMENT – LES LAUPIES MISSION D’ETUDE ET CHOIX DU MAITRE D’OEUVRE
Référence DEL007 - Décidé le 15/01/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
REALISATION D’UN PROFIL DE BAIGNADE – LES LAUPIES
Référence DEL008 - Décidé le 15/01/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
EMPLOI CHALETS CAMPING LA PENSIERE – SAISON 2022
Référence DEL009 - Décidé le 15/01/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
RECRUTEMENT MAISON MULTISERVICES - 2022
Référence DEL010 - Décidé le 15/01/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
VIREMENT DE CRÉDIT N°1 EXERCICE 2021 BUDGET PRINCIPAL
Référence DEL011 - Décidé le 15/01/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération -
REALISATION DE SOCLES POUR HABILLAGE CONTAINERS
Référence DEL012 - Décidé le 15/01/2022 - Publié le 10/01/2023 - Télécharger la délibération
-
AVENANT MARCHE DE TAVAUX PLACE DES 3 ERMITES