Conseil municipal du 23 octobre

Bonjour,

Le conseil municipal se réunira le vendredi 23 octobre à 20 h salle du conseil.

Ordre du  jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 septembre 2026
2. Convention de déneigement SIAE – Espérou
3. Servitude de passage – Accès à la parcelle F535
4. Convention d’occupation – Local sous l’église
5. Collecte et valorisation des CEE – SMEG
6. Solution mutualisée pour l’emploi d’un délégué à la protection des données (DPO)
7. Mise en place d’un dispositif de de bons d’achats au bénéfice des habitants de la commune
8. Adhésion au service médiation – CDG30
9. Décision modificative n°4 – Annulation de titre sur exercice antérieur
10. Décision modificative n°5 – Bâtiment mairie
11. Décision modificative n°6 – Bâtiment placette des arcades
12. Informations et questions diverses